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Récupérateurs

Qu’est-ce qu’un récupérateur?

Les récupérateurs sont des entreprises enregistrées auprès de la Société de gestion des huiles usagées de l’Atlantique pour recueillir les produits à base d’huile et d’antigel usagés auprès des grands générateurs et des points de dépôt enregistrés, et les acheminer à des valorisateurs enregistrés à des fins de réutilisation et de recyclage.

Les récupérateurs enregistrés reçoivent des paiements déterminés en fonction du type de produit et la zone de cueillette, soit les subsides à la récupération. Ces subsides visent à couvrir le coût du service de récupération. À l’occasion, des subsides temporaires sont mis en place pour adresser l’inflation des coûts. Cliquez ici pour voir les subsides à la récupération par zone.

Pour trouver un récupérateur enregistré, cliquez ici.

Liste complète des récupérateurs et des zones qu’ils desservent
Liste des villes et zones

 

Comment s’enregistrer à titre de récupérateur

Pour vous enregistrer comme récupérateur, procédez comme suit :

Après réception des documents et du paiement, votre demande sera examinée et, si elle est approuvée, votre enregistrement sera finalisé et confirmé. Tous les récupérateurs enregistrés auprès de la Société de gestion des huiles usagées de l’Atlantique sont indiqués sur le site Web de la Société, de même que les produits qu’ils récupèrent et les zones qu’ils desservent.

 

Valorisateurs

Qu’est-ce qu’un valorisateur?

Un valorisateur est une entreprise enregistrée auprès de la Société de gestion des huiles usagées de l’Atlantique pour valoriser les huiles et les antigels usagés.

La valorisation désigne la réutilisation, le recyclage, y compris le traitement biologique, ou toute autre opération par laquelle des matières résiduelles sont traitées pour être utilisées comme substitut à des matières premières.

Cela inclut aussi la valorisation énergétique ou toute autre activité autorisée impliquant le nettoyage, la décontamination ou la déclassification de produits comme matières résiduelles dangereuses.

NOTE: La mise en vrac, le déchiquetage ou la mise en ballot ne font pas partie des activités de valorisation.

 

Comment s’enregistrer à titre de valorisateur

Pour vous enregistrer comme récupérateur, procédez comme suit :

Après réception des documents et du paiement, votre demande sera examinée et, si elle est approuvée, votre enregistrement sera finalisé et confirmé.

Membres

Qui devrait être membre?

Toute entreprise qui :

  • fabrique de l’huile, des filtres à huile ou de l’antigel (glycol);
  • distribue de l’huile, des filtres à huile ou de l’antigel (glycol) dans ou vers les provinces de l’Atlantique;
  • importe de l’huile, des filtres à huile ou de l’antigel (glycol) dans les provinces de l’Atlantique et est la première à vendre ces produits dans les provinces de l’Atlantique.

Liste des produits applicables

Sommaire des catégories FEO

Membres en Atlantique

Les propriétaires de marques de produits désignés (huiles, filtres à huile, contenants d’huile, antigel, contenants d’antigel (de glycol) et contenants d’aérosol) qui n’ont pas soumis leur propre programme doivent adhérer à une société de gestion. Voir les réglementations provinciales pertinentes ci-dessous.

 

Règlements provinciaux

Pour toute question concernant l’adhésion des membres, veuillez communiquer avec nous au 1-833-222-8662.

 

Comment devenir membre?

Pour devenir membre, procédez comme suit :

 

La Société de gestion des huiles usagées de l’Atlantique ne confirmera votre inscription comme membre qu’après la réception de tous les documents indiqués précédemment. Le nom de votre entreprise sera ajouté à la liste de nos membres sur notre site Web, ainsi qu’au répertoire des membres du site Web national de l’UOMA.

Avis important : Conformément à la convention des membres, le membre s’engage à payer les redevances environnementales de façon rétroactive à compter de la date d’entrée en vigueur du programme de gestion dans la province de l’Atlantique en question, ou depuis la date de début des ventes de produits visés dans la province si celle-ci a eu lieu après la date de lancement du programme provincial en question. Pour calculer le paiement rétroactif, la rétroactivité maximale s’élève à sept ans à partir de la date d’inscription du membre.